Terms of sale

Les présentes conditions de vente sont conclues entre nos-clothesandgoodies Joël Tacheron auto-entrepreneur à Bagnols sur Cèze 30200 immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nïmes sous le n° 902 513 910  numero de tva intracommunautaire FR 45902513910 et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet nos-clothesandgoodies.com . Société crée en Septembre 2021 .

Article 1 : objet

Le client, acheteur reconnait et accepte toutes les conditions générales de vente sans réserve par le fait d'effectuer un achat sur notre site internet nos-clothesandgoodies.com. 

Article 2 : caractéristiques des biens proposés

Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site nos-clothesandgoodies.com. Ces produits sont proposés et réalisés artisanalement à la demande selon les choix du client, acheteur (taille, genre, couleur, motif...). Les photographies, visuels du catalogue sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une exactitude parfaite. La fabrication Artisanale peut donner de légère différence de teinte ou de positionnement du motif sans dénaturer l'oeuvre réalisée. Le client accepte ce procédé de fabrication artisanale et comprend ces légères différences de résultats. 

Chaque commande est une impression à la demande, faite selon les choix du client, couleur tee shirt, motif, emplacement, et taille. Cette personnalisation ne donne pas droit à une reprise du matériel imprimé en dehors des conditions de l'article 7.

Article 3 : tarifs

nos-clothesandgoodies.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant bien entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur, client (hors erreur manifeste d'affichage). Les prix indiqués des articles ne comprennent pas les frais de transport, livraison droit de douanes éventuels. Ces coûts sont calculés à la validation de la commande selon le lieu géographique de l'acheteur et du montant de son panier, commande. Les prix sont fermes et définitifs lors de la validation de la commande. Les tarifs sont toutes taxes comprises mais en qualité d'auto-entrepreneur nous ne sont pas assujetti à la TVA article 293B du code des impôts.

Article 4 : zone géographique de livraison

La vente en ligne des produits présentés sur notre site internet est réservés aux résidents des zones géographiques présentes sur le site (voir liste des pays concernés sur le site) Pour une autre zone géographique, nous consulter par mail : contact.nosclothesandgoodies@gmail.com .

Article 5 : les commandes 

L'acheteur qui souhaite acheter un ou des produits doit obligatoirement :

- remplir le formulaire complet sur ses informations personnelles.

- choisir, sélectionner le ou les produits ainsi que les options de choix pour sa réalisation (genre, taille, couleur, ...)

- valider sa commande après l'avoir vérifiée.

- effectuer le paiement dans les conditions prévues sur le site et avec les modes de règlements proposés.

La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à les contester.

L'ensemble des données fournies et la configuration enregistrée vaudront preuve de la transaction et la confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

La confirmation vaut bon de commande accepté et validation des choix options pour une mise en fabrication immédiate.

L'acheteur, le client autorise nos-clothesandgoodies.com à utiliser et transmette ses coordonnées personnelles (nom, adresse, téléphone, email, ...) à nos partenaires de transport afin de procéder à la livraison de la commande.

Le paiement de la commande par le client signifie que la commande est ferme et définitive et ne pourra être modifiée. Conformément à l'article L 121-20-2 le droit de rétractation ne peut être exercé sur des biens confectionnés à la demande selon les spécifications du consommateur.

article 6 : disponibilité

Dans le cas d'une rupture de stock d'élément vierge et d'un délais anormal de réapprovisionnement chez nos fournisseurs (plus de 15 jours calendaire) le ou les articles concernés seront remboursés après un contact avec le client si il décide d'annuler sa commande.

article 7 : retour de marchandise / réclamation

Toute demande de retour de produits doit être faite dans un délais maximum de 14 jours calendaire dès la date de réception du colis ( article L 121-20). Cette demande doit être faite le plus tôt possible par email à l'adresse suivante : contact.nosclothesandgoodies@gmail.com.

Les retours ne seront possible que pour :

- une erreur de notre part entre la commande et la livraison (erreur de taille, couleur...)

- un default manifeste qui malgré tous nos soins nous aurait échappés.

Tout retour fera l'objet d'un contact entre nos-clothesandgoodies. com et le client.

Article 8 : respect des droits de propriété intellectuelle

Les visuels, photos de nos réalisations sur le site en ligne ou sur les comptes de nos réseaux sociaux sont notre entière propriété. Nous n'autorisons en aucun cas leur copie, utilisation par des tiers.

article 9 : modalités de paiement

Le paiement est fait directement en ligne par carte bancaire ou par Paypal et il est exigible à la commande. Il est réalisé par le biais d'un système sécurisé, les informations transmises sont cryptées. Pour d'autres mode de paiement nous contacter à : contact.nosclothesandgoodies@gmail.com.

article 10 : livraison

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée et fournie à la commande et uniquement dans les zones géographiques disponibles sur le site.

Nous choisissons le transporteur au mieux selon le type de colis, la zone géographique du client. Un lien de suivi du colis sera envoyé soit par le transporteur soit par nos-clothesandgoodies.com. Merci de respecter les délais de réception du colis, en cas de retour pour non réclamation, des frais de port supplémentaires pourront vous être demandés pour une nouvel présentation, et sans contact de votre part, après 60 jours calendaire malgré nos relances la commande sera simplement annulée sans remboursement de notre part.

La réception des colis est toujours de la responsabilité du client, du réceptionnaire. En cas de dommage pendant le transport vérifié l'état des produits et l'intégralité de la commande en présence si possible du transporteur. N'hésitez pas à faire des photos de l'état du colis avant ouverture, indiqué des réserves précises et motivées (ex: colis endommagé, ouvert, casse de xxx ou manque xxx) des formules vagues, sous réserve de déballage, colis abimé sans précision ne seront malheureusement pas retenu pour une réclamation auprès du transporteur.

Acceptez toujours le colis, ne le renvoyez jamais. Nous nous engageons à trouver une solution commercial en cas de dommage, sous réserve du respect des règles de réception de colis précédemment citées : indications de réserves ect...

Attention tout retour de colis sans accord de notre part peut faire l'objet d'un classement sans suite si celui ci n'est pas motivé (ex: colis refusé car changement d'avis du client...)

Aussi en cas de retour de colis suite à une mauvaise adresse donné par le client, des frais de ré expédition pourrait être exigés.

article 11 : règlement des litiges

nos-clothesandgoodies.com privilégiera toujours le dialogue et l'arrangement commercial.

Cependant, les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française uniquement. En cas de litige compétence est attribué aux tribunaux compétent de Nîmes 30000 France.

article 12 : politique de confidentialité ( cookies)

Notre site web utilise des cookies pour vous garantir la meilleur expérience possible et pour le bon fonctionnement du site. Vos informations personnelles sont enregistrées pour permettre le suivi et la livraison de vos commandes et ces informations sont transmises à nos partenaires de Livraisons conformément à nos conditions générales de vente. Elles peuvent aussi être utilisées uniquement par nos-clothesandgoodies.com à des buts promotionnelles. Si vous ne le souhaitez pas merci de nous en faire la demande à : contact.nosclothesandgoodies@gmail.com En aucun cas nous ne communiqueront vos informations personnelles à d'autres société.